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OSS 01
Oncle PICSOU
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Ecriture Réglement de L'association Empty Ecriture Réglement de L'association

le Lun 21 Jan - 15:18
Est-ce que quelqu'un à une copie du règlement de l'association ?


Dernière édition par OSS 01 le Sam 2 Mar - 11:17, édité 1 fois
OSS 01
Oncle PICSOU
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Ecriture Réglement de L'association Empty Re: Ecriture Réglement de L'association

le Lun 21 Jan - 18:42
Est-ce qu'un secrétaire ou vice-secrétaire pourrait les mettre en forme en s'inspirant d'autres team ?
Barthn74
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Ecriture Réglement de L'association Empty Re: Ecriture Réglement de L'association

le Mar 22 Jan - 8:53
Je vais voir ce que je peux faire.
Barthn74
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Ecriture Réglement de L'association Empty Re: Ecriture Réglement de L'association

le Mar 22 Jan - 9:27
Et voila un premier jet a pauffiner au besoin.


Le réglement

Article 1 Adhésion-Cotisation

Pour être adhérent, un bulletin d’adhésion doit être rempli et la cotisation doit être acquittée. Le montant de la cotisation est établi en fonction du type d’adhésion : régulier ou occasionnel. Les cotisations sont valables pour une année à compter de leur souscription. Chaque adhérent s’engage à respecter les statuts, le règlement intérieur de l'association et le code de conduite, inhérent à la pratique de cette activité. Mention en sera faite sur le bulletin d'adhésion « Lu et approuvé les statuts, le règlement intérieur ».
Une carte d'adhérent est remise à chaque adhérent avec la signature du Président.
Pour adhérer :
1. - Les membres réguliers doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts. Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est de 40 Euros. Un membre régulier peut accéder librement aux parties.
2. - Les membres occasionnels doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts. Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est de 10 euros par partie. Un membre occasionnel devient régulier dès qu'il s'est acquitté des cotisations correspondant à la participation à 6 parties. Si l'association prête du matériel il devra s'acquitter d'une caution de 50 Euros.

Article 2 Membres

L'Association comprend les membres réguliers, les membres occasionnels et les membres d'honneurs. Chaque membre régulier possède un droit de vote pour élire le Conseil d'Administration et représente une voix. En cas d'égalité lors d'un vote, la voix du Président est prépondérante.

Article 3 Responsabilité civile de l'association

L'association dispose d'une responsabilité civile en cas de dommage à l'égard des tiers. L'assurance de l'association ne couvre pas les dommages corporels ou incorporels de ses membres ou associés.

Article 4 Responsabilité civile des membres

Chaque participant aux activité de l'association, qu'il soit membre régulier ou occasionnel, doit disposer d'une responsabilité civile personnelle pour couvrir les dommages provoqués par un non respect des règles et usages de l'activité Airsoft ou par un acte grave ou délibéré.

Article 5 Protections

Le port de lunettes est obligatoire pendant les parties. Les personnes ne satisfaisant pas à cette obligation pourront être interdites de participer par l'un des membres du bureau qui remarquera cette faute. Le refus délibérer de porter des protections oculaires requises pour la sécurité est une faute grave susceptible d’entraîner la radiation du membre. La sécurité des protections utilisées par les joueurs est évaluée souverainement par les membres du bureau. Tout joueur ne peut enlever sa protection qu'en zone dite « neutre » et lorsque tous les joueurs ne sont plus en jeux et les répliques en sécurité (sélecteur en safe, chargeur retiré et coup tiré à vide avant retour en zone neutre). Zone qui sera définie le jour de la partie à l'unanimité par les membres réguliers.

Protection faciale FORTEMENT conseillée ! En cas de non port d'une protection le participant est seul responsable en cas de problème.

Article 6 Lanceurs et puissance

Tout lanceur ne devra pas développer une puissance supérieure à 2 joules conformément au décret n° 99-240 du 24 mars 1999.
1. Les lanceurs de type automatique ou semi-automatique ne doivent pas dépasser 350fps, Avec une distance de sécurité d’engagement de 10metres
2. Les lanceurs destinés au tir de précision et dont le tir automatique est impossible(on entend par là tir à longue distance :distance minimale de 25m) ne doivent pas dépasser 450fps.

Article 7 Utilisation de moyens pyrotechniques

Pour des raisons de sécurité et par respect des terrains qui nous sont prêtés, l'utilisation de pétards, de grenades airsoft explosives ou de toutes autres formes de moyens pyrotechniques est prohibée.

Article 8 Prêt de matériel

L'Association peut occasionnellement prêter du matériel (sous réserve de disponibilité) à l'un de ses membres en cas de défaillance de son propre matériel. Le prêt nécessitera la signature par le membre d'un formulaire dans lequel il constatera que le lanceur prêté est en bon état de fonctionnement au moment où il lui est prêté. Le matériel est alors sous la responsabilité de ce membre et toute détérioration devra être couverte par ce membre.
L'Association peux louer du matériel aux membres occasionnels qui sont alors responsables de ce matériel. Toute détérioration devra être couverte par ce membre. Tout problème matériel devra être communiqué au plus tôt au Président.

Article 9 Dommage corporel

Tout problème physique devra être communiqué au plus tôt à l'un des membres du Bureau afin d'interrompre la partie en cours au plus vite.

Article 10 Radiation des membres - Démission

La radiation peut être prononcée pour :
1. - non paiement de la cotisation
2. - infraction aux statuts, au présent règlement ou au code de conduite après délibération du Conseil d'Administration. La décision sera prise à l'unanimité des membres du Conseil d'Administration. La radiation ne peut donner lieu à remboursement de tout ou partie de la cotisation.
3. - tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Les démissions ne peuvent donner lieu à remboursement de tout ou partie de la cotisation.
Article 11 Approbation et modification du règlement intérieur
Le règlement est établi et modifié par l’Assemblée Générale. Le règlement intérieur à la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts. Ce règlement intérieur doit être porté à la connaissance de tous les membres adhérents de l'Association. Une signature de chacun des membres adhérents attestera qu'il en a pris connaissance.
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le Mar 22 Jan - 12:59
propre
tres bien
DarKDjon
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Ecriture Réglement de L'association Empty Re: Ecriture Réglement de L'association

le Mar 12 Fév - 18:01
il manque le port de protection facial (pour les dents) obligatoire.
OSS 01
Oncle PICSOU
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Ecriture Réglement de L'association Empty Re: Ecriture Réglement de L'association

le Mar 12 Fév - 18:06
Il est bon le nouveau vice président...
OSS 01
Oncle PICSOU
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Ecriture Réglement de L'association Empty Re: Ecriture Réglement de L'association

le Mer 13 Fév - 10:31
J'ai apporté des petites modifications :

- ports de masque

- retour safe en zone neutre

- location de matériel au membres occasionnels et non prêt de matériel !

Est-ce que quelqu'un voit autre chose à modifier avant de créer un topic verrouillé "REGLEMENT" ?
DarKDjon
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Ecriture Réglement de L'association Empty Re: Ecriture Réglement de L'association

le Mer 13 Fév - 17:46
je l'avais vue la location au lieu du prêt mais je voulais pas faire ma rappe du coup bien joué.

sinon RAS.
Barthn74
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Ecriture Réglement de L'association Empty Re: Ecriture Réglement de L'association

le Mer 13 Fév - 22:49
On ne parle pas des 2 parties test avant inscription definitive?
OSS 01
Oncle PICSOU
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le Jeu 14 Fév - 6:07
Exact.... Il faut le rajouter...
DarKDjon
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le Jeu 14 Fév - 18:16
bien vue
OSS 01
Oncle PICSOU
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Ecriture Réglement de L'association Empty Re: Ecriture Réglement de L'association

le Mar 26 Fév - 12:01
J'ai reformulé pour les protection faciales.

Est-ce que ça vous convient ?
Barthn74
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le Mar 26 Fév - 12:22
parfait pour ma part.
Nitr0
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le Mar 26 Fév - 20:47
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DarKDjon
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le Jeu 7 Mar - 11:12
parfait
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le Lun 18 Mar - 22:46
parfait
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